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1. Informations générales

Le présent site est édité par :
Atelier Faubourg, une marque de Mecha Corta
Forme juridique : SASU
Capital social : 100€
Siège social : 92 rue de l'ourcq, 75019 Paris
SIRET : 942 871 229 00012
Email : atelierfaubourg26@gmail.com
Site web : www.atelierfaubourg.fr
Directeur de la publication : Clément de Bary en sa qualité de président

2. Hébergeur

Nom : Gandi SAS
Adresse : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Site web : www.gandi.net

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de Atelier Faubourg, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’entreprise.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les données personnelles collectées (via le formulaire de contact ou la navigation sur le site) sont exclusivement destinées à Atelier Faubourg, pour le traitement des demandes ou à des fins statistiques internes.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Vous pouvez exercer ces droits à tout moment par email à :
Email : atelierfaubourg26@gmail.com1
ou par courrier à l’adresse suivante :
Adresse : 92 rue de l'ourcq, 75019 Paris

5. Responsabilité

Atelier Faubourg s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site, mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, la juridiction compétente sera celle du tribunal du siège social de la société.

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